Archives : août 2009

Courrier du militant n°1333 du 25 août 2009

31 août 2009, FNEE

Chers camarades,

Vous pouvez consulter le Courrier du militant n°1333 du 25 août 2009 sur le site fédéral à l’adresse suivante : http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?article2426

Salutations fraternelles,

Salutations fraternelles,

La Fédération.
Site fédéral : http://www.equipement.cgt.fr

Flash info : Des nouveautés sur le site fédéral

31 août 2009, FNEE

Chers camarades,

Il y a des nouveautés sur le site de la Fédération :

– Réponse du Premier ministre au courrier fédéral concernant le Pénibilité :
http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?article2419

– Demande d’audience à Madame la Directrice des ressources humaines du MEEDDM :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/demande_audienceFD_Mme_Eyssartier.pdf

– Courrier du ministère à la Fédération concernant le projet de loi Parcs :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/CGT_tranfert_Parcs.pdf
Dossier complet sur le projet de loi sur le transfert des Parcs : http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?rubrique466

– Lettre du ministère à la Fédération concernant la circul aire du 27/07/09 sur l’organisation départementale en Ile de France :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/CGT.pdf
Dossier complet sur la réorganisation territoriale de l’État : http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?rubrique383

– Tract distribué le 27 août pour la rentrée de l’ENPC :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/tract_rentree_ENPC-1.pdf

– La CGT vous invite à un meeting de rentrée des originaires des DOM :
http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?article2427

– Etude du ministère sur les départs à la retraites 2009-2018 :
http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?article2428

Il y a aussi différents textes ministériels :

– Arrêté du 28 juillet 2009 fixant les conditions d’octroi de l’indemnité temporaire de mobilité:
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/ar-28-07-09_conditions_indemnite_mobilite.pdf
– Arrêté du 28 juillet 2009 fixant une liste des opérations de restructuration de service ouvrant droit au versement de la prime de restructura tion de service et de l’allocation d’aide à la mobilité du conjoint :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/ar-28-07-09_liste_operation_restructuration_prime.pdf
– Arrêté du 31 juillet 2009 fixant les conditions générales relatives à l’entretien professionnel des personnels du MEEDDM :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/ar-31-07-09_conditions_entretien_pro.pdf
– Circulaire relative à la pandémie grippale et complétant la circulaire DGT n° 2007/18 du 18 décembre 2007 :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/Circulaire_DGT_2009_16_grippe_complete.pdf

D’autres informations sur : http://www.equipement.cgt.fr

Salutations fraternelles,

La Fédération.

Flash info : Des nouveautés sur le site fédéral

31 août 2009, FNEE

Chers camarades,

Il y a des nouveautés sur le site de la Fédération :

– Réponse du Cabinet du Premier ministre (http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/PM_Clas.pdf) à la lettre du Président du CCAS (http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?article2367). Par ailleurs, nous rappelons la Motion CGT : CLAS en danger du 6 juillet dernier : http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?article2345

– Concernant la réforme de l’administration territoriale de la mer et du littoral, nous avons relancé le Cabinet du ministre le 17 août dernier : http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?rubrique465

Rappel des élections des CTP des 9 premières DREAL le 29 septembre 2009 : http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?r ubrique459

D’autres informations : http://www.equipement.cgt.fr

Salutations fraternelles,

La Fédération.

Flash info : Nouveaux dossiers “thématiques” sur le site

18 août 2009, FNEE

Chers camarades,

Nous vous rappelons que nous avons crée de nouveaux dossiers “thématiques” en fonction de l’actualité sur le site fédéral. Ces dossiers sont régulièrement actualisés.

– Elections des CTP des 9 premières DREAL le 29 septembre 2009 :
http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?rubrique459

– Réforme de l’administration territoriale de la mer et du littoral :
http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?rubrique465

– Le projet de loi de transfert des Parcs passe au Parlement en septembre :
http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?rubrique466

– 14ème congrès Fédéral du 5 au 9 octobre 2009 :
http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?rubrique464

– 49e Congrès de la CGT ( Nantes du 7 au 11 décembre) avec document d’orientation et résolutions :
http://www.cgt.fr/spip.php?rubrique1272

D’autres informations sur : http://www.equipement.cgt.fr

La Fédération.

Flash info : Des nouveautés sur le site fédéral

18 août 2009, FNEE

Chers camarades,

Il y a des nouveautés sur le site de la fédération :

– La loi Parc passe en session extraordinaire de l’Assemblée nationale en septembre.
Dossier complet : http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?rubrique466

– Courrier de la Fédération au Premier ministre concernant la Pénibilité :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/COURRIER_PENIBILITE_FILLON.pdf

– Lettre au ministère concernant l’audit des Capitaineries des ports décentralisés :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/lettre_opopa_sur_audit.pdf

– Loi relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique publiée au Journal officiel du 6 août 2009 :
http://www.equipe ment.cgt.fr/IMG/pdf/JO_loi_mobilite.pdf.
Loi de mobilité : ensemble pour son retrait : http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?article2382
Dossier complet : http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?rubrique304

– Réforme catégorie B : Reclassement dans le nouvel espace statutaire :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/reclassement-B.pdf.

– Note concernant la prise en compte des naissances multiples pour le calcul de la pension de retraite:
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/naissances_multiples.pdf

– Les logements de fonction n’ont rien d’un privilège :
http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?article2410

Enfin, vous avez ci-après plusieurs circulaires et arrêtés :

– Arrêté du 31 juillet 2009 relatif au bilan de compétences des agents de l’Etat :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/bilan_competence_agent_etat.pdf
– Arrêté du 31 juillet 2009 relatif à l’évaluation de la période de professionnalisation pour les agents de l’Etat :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/evalu_profession.pdf
– Circulaire du 23/06/09 sur le régime indemnitaire dans les filières administrative, médico-sociale, transports terrestres, affaires maritimes, des adjoints techniques et de certains PNT en services déconcentrés : http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/Regime_indemnitaire_SD_2009.pdf
– Annexe à la circulaire régime indemnitaire services déconcentrés :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/Annexe_regime_indemnitaire_SD_2009.pdf
– Circulaire du 23/06/09 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités 2009 des personnels d’Administration centrale :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/Circulaire_procedure_attribution_primes_indemnites_AC_2009.pdf
– Circulaire du 10/07/09 sur le régime indemnitaire 2009 de l’encadrement supérieur :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/Circulaire_encadrement_sup_2009.pdf
– Circulaire du 23/06/09 sur le régime indemnitaire 2009 des Architectes Urbanistes de l’Etat :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/Circulaire _indemnitaire_architectes_urbanistes_2009.pdf

D’autres informations sur le site fédéral : http://www.equipement.cgt.fr

Salutations fraternelles,

La Fédération.

Courrier du militant n°1332 du 12 aout 2009

18 août 2009, FNEE

Chers camarades,

Vous pouvez consulter le Courrier du militant n°1332 du 12 août 2009 sur le site fédéral à l’adresse suivante :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/CIRCULAIRE_1332_DU_12_AOUT.pdf

Salutations fraternelles,

La Fédération.

Flash info : Des nouveautés sur le site fédéral

10 août 2009, FNEE

Chers camarades,

Il y a des nouveautés sur le site de la Fédération :

– Loi de mobilité : ensemble pour son retrait :
http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?article2382

– Note de la DRH aux services concernant le 14ème congrès fédéral :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/Congres_FNEE_CGT.pdf
Dossier complet concernant le 14ème congrès fédéral : http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?rubrique464

– Réforme de l’administration territoriale de la mer et du littoral :
http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?rubrique465.
Lettre ouverte au ministre d’Etat, Jean-Louis Borloo : http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/lettre _Borloo_Reforme_des_services_maritimes.pdf

– Elections des CTP des 9 premières DREAL le 29 septembre 2009 :
Dossier complet dont la profession de foi CGT, la profession de foi CGT-FSU-Solidaires, une affiche, etc…. http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?rubrique459

– Circulaire du 23/07/09 sur le processus d’affectation des agents au sein des DREAL, des PSI et des CPCM :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/affecttation.pdf

– Circulaire du 1er ministre du 27/07/09 sur l’organisation de l’administration départementale de l’Etat en Ile-de-France :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/1er_ministre_reorga_IdF.pdf

– Le Livre Bleu des engagements du Grenelle de la Mer – 10 et 15 Juillet 2009 :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/Livre_Bleu_Grenelle_Mer.pdf

D’autres informations sur : http://www.equipement.cgt.fr/

Salutations fraternelles,

La Fédération

Courrier du militant n°1331 du 29/07/09

10 août 2009, FNEE

Chers camarades,

Vous avez ci-après Le Courrier du militant n°1331 du 29 juillet 2009 : http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/circulaire_1331.pdf

Salutations fraternelles,

La fédération

Flash info : Des nouveautés sur le site fédéral

10 août 2009, FNEE

Chers camarades,

Il y a des nouveautés sur le site fédéral :

– Nouveau dossier “14ème congrès Fédéral du 5 au 9 octobre 2009” :
http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?rubrique464

– Loi de mobilité : ensemble pour son retrait :
http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?article2382

– Compte rendu du groupe miroir SCN informatique du 21 juillet 2009 :
http://www.equipement.cgt.fr/spip.php?article2380

– Texte final : Engagements du Grenelle de la Mer :
http://www.equipement.cgt.fr/IMG/pdf/Grenelle_de_la_Mer_engagements.pdf

D’autres informations sur : http://www.equipement.cgt.fr/

Salutations fraternelles,

La Fédération.