Code des transports : Cliquez ici pour la version à jour. Cliquez ici pour l'accès au document du MEEM. Annexes Ports maritimes (24 octobre 2016). Cliquez ici pour l'accès au document du MEEM.
Code des Transports et ses annexes
ARRETE PREFECTORAL – ATLANTIQUE
ARRETE N° 2017/025
Portant dérogation à l’arrêté n° 2006-40 du 29 juin 2006 réglementant la vitesse de circulation des navires et la pratique des planches nautiques tractées ou « kite-surf » dans le golfe du Morbihan.
ARRETE PREMAR – MEDITERRANEE
ARRETE PREFECTORAL N° 063 / 201 7 PORTANT CREATION D’UNE ZONE INTERDITE A LA NAVIGATION, AU MOUILLAGE, A LA BAIGNADE ET A LA PLONGEE SOUS – MARINE AU DROIT DE LA DIGUE DU P ORT DE PORT – VENDRES ( Pyrénées – Orientales )
EMR : du très lourd attendu au port de Brest
La région Bretagne, propriétaire du port de Brest, a annoncé la passation des marchés publics pour la réalisation de son futur terminal dédié à la manutention des colis liés aux énergies marines renouvelables (EMR).
(Réf : L’antenne).
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Fabrice
Échéances prochaines CAP
CAP portant sur le 1er cycle de mutation (postes à pourvoir au 01/09/2017).
04 mai 2017 : CAP OPA.
30 mai 2017 : CAP OP.
CAP portant sur le 2ème cycle de mutation ainsi que sur les promotions.
23 novembre 2017 : CAP OP.
05 décembre 2017 : CAP OPA.
Fabrice
